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CLEMENT

Active
Siren493 341 614Société civile21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 22 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CLEMENT est une société civile immatriculée le 22 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 341 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du General de Gaulle, 21700 Nuits-Saint-Georges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE GRANDMOUGIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENT

Dénomination
CLEMENT
SIREN
493 341 614
SIRET (siège)
493 341 614 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18493341614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 341 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2006
Siège social
15 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT

LOCATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS A OBJET AGRICOLE

Finances de CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT

CC

CLEMENT CHICOTOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2006) · 19 ans

PG

PASCALE GRANDMOUGIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    493 341 614 00011 · ouvert le 11 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2006

Questions fréquentes sur CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT ?

Le numéro SIREN de CLEMENT est 493 341 614. Le SIRET de son siège social est 493 341 614 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18493341614.

Qui dirige CLEMENT ?

CLEMENT est dirigée par PASCALE GRANDMOUGIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENT ?

Le siège social de CLEMENT est situé 15 rue du General de Gaulle, 21700 Nuits-Saint-Georges.

CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT.

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