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CLEMENT ALAIN

Active
Siren328 404 538Entrepreneur individuel38170 SEYSSINET-PARISETCréée le 01 avril 1983
Plan arrêté en 2021Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1983 sous le numéro SIREN 328 404 538. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Voltaire, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de CLEMENT ALAIN

Dénomination
CLEMENT ALAIN
SIREN
328 404 538
SIRET (siège)
328 404 538 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49328404538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 404 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 avril 1983
Siège social
12 RUE VOLTAIRE, 38170, SEYSSINET-PARISET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT ALAIN

Activités comptables

Finances de CLEMENT ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT ALAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif

    328 404 538 00014 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6920Z

  • 38170 SEYSSINET-PARISETActif

    328 404 538 00022 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 8551Z

Documents juridiques de CLEMENT ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT ALAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLEMENT ALAIN.

Autre procédure collectivePlan arrêté

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Plan arrêté le 01 juillet 2021 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

2 jugements et avis publiés

Autre jugement prononçant

Jugement du 07 novembre 2024 · publié le 28 novembre 2024 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble

Jugement prononçant la résolution du plan. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL BERTHELOT, prise en la personne de Me D. MASSELON - 16 rue Génral Mangin - 38000 Grenoble. N° RG : 24/04517

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 01 juillet 2021 · publié le 20 juillet 2021 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE

jugement prolongeant les durées relatives au plan de redressement judiciaire adopté par jugement du 6 août 2015 d’une durée de 2 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL BERTHELOT, Me Dominique MASSELON, 16, rue Général-Mangin, 38000 Grenoble. N° RG : 21/02634

Aucune mention de CLEMENT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT ALAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble

    Autre jugement prononçant · Jugement du 2024-11-07 · Jugement prononçant la résolution du plan. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL BERTHELOT, prise en la personne de Me D. MASSELON - 16 rue Génral Mangin - 38000 Grenoble. N° RG : 24/04517

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2021-07-01 · jugement prolongeant les durées relatives au plan de redressement judiciaire adopté par jugement du 6 août 2015 d’une durée de 2 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL BERTHELOT, Me Dominique MASSELON, 16, rue Général-Mangin, 38000 Grenoble. N° RG : 21/02634

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur CLEMENT ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT ALAIN ?

Le numéro SIREN de CLEMENT ALAIN est 328 404 538. Le SIRET de son siège social est 328 404 538 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49328404538.

Où se situe le siège social de CLEMENT ALAIN ?

Le siège social de CLEMENT ALAIN est situé 12 rue Voltaire, 38170 Seyssinet-Pariset.

CLEMENT ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT ALAIN est-elle en procédure collective ?

CLEMENT ALAIN a fait l'objet d'une procédure collective. Un plan de redressement a été arrêté le 1er juillet 2021 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

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