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CLEMENT ARCHITECTE

Active
Siren852 615 145SAS73120 COURCHEVELCréée le 29 juillet 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

CLEMENT ARCHITECTE est une SAS immatriculée le 29 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 615 145. Son siège social est situé 64 Pas de l'Ancien Four Saint Bon, 73120 Courchevel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. JEAN-YVES CLEMENT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLEMENT ARCHITECTE

Dénomination
CLEMENT ARCHITECTE
SIREN
852 615 145
SIRET (siège)
852 615 145 00020
N° TVA intracommunautaire
FR67852615145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 615 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
29 juillet 2019
Siège social
64 PAS DE L'ANCIEN FOUR SAINT BON, 73120, COURCHEVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte.

Finances de CLEMENT ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT ARCHITECTE

JC

JEAN-YVES CLEMENT

Président de SAS

Depuis la création (29 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de CLEMENT ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73120 COURCHEVELSiègeActif

    852 615 145 00020 · ouvert le 31 octobre 2023 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CLEMENT ARCHITECTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2019

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENT ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMENT ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENT ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT ARCHITECTE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2019

Questions fréquentes sur CLEMENT ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT ARCHITECTE est 852 615 145. Le SIRET de son siège social est 852 615 145 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67852615145.

Qui dirige CLEMENT ARCHITECTE ?

CLEMENT ARCHITECTE est dirigée par JEAN-YVES CLEMENT, président de sas.

Où se situe le siège social de CLEMENT ARCHITECTE ?

Le siège social de CLEMENT ARCHITECTE est situé 64 Pas de l'Ancien Four Saint Bon, 73120 Courchevel.

CLEMENT ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT ARCHITECTE.

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