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CLEMENT ARNAUD

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Siren753 712 595Entrepreneur individuel25440 CESSEYCréée le 09 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 712 595, CLEMENT ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2012. Elle est domiciliée 9 Che de la Grande Plaine, 25440 Cessey. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de CLEMENT ARNAUD

Dénomination
CLEMENT ARNAUD
SIREN
753 712 595
SIRET (siège)
753 712 595 00036
N° TVA intracommunautaire
FR91753712595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 712 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
09 septembre 2012
Siège social
9 CHE DE LA GRANDE PLAINE, 25440, CESSEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEMENT ARNAUD

Agences immobilières

Finances de CLEMENT ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT ARNAUD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25440 CESSEYSiègeActif

    753 712 595 00036 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6831Z

  • 25220 CHALEZEULEActif

    753 712 595 00028 · ouvert le 15 octobre 2017 · NAF 6831Z

  • 25000 BESANCONFermé

    753 712 595 00010 · ouvert le 09 septembre 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de CLEMENT ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2012

Questions fréquentes sur CLEMENT ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT ARNAUD ?

Le numéro SIREN de CLEMENT ARNAUD est 753 712 595. Le SIRET de son siège social est 753 712 595 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91753712595.

Où se situe le siège social de CLEMENT ARNAUD ?

Le siège social de CLEMENT ARNAUD est situé 9 Che de la Grande Plaine, 25440 Cessey.

CLEMENT ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT ARNAUD.

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