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CLEMENT BERNARD

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Siren383 831 641Entrepreneur individuel37150 LUZILLECréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 831 641. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grange, 37150 Luzille. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLEMENT BERNARD

Dénomination
CLEMENT BERNARD
SIREN
383 831 641
SIRET (siège)
383 831 641 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78383831641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 831 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
LA GRANGE, 37150, LUZILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLEMENT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLEMENT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37150 LUZILLESiègeActif

    383 831 641 00014 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLEMENT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur CLEMENT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLEMENT BERNARD est 383 831 641. Le SIRET de son siège social est 383 831 641 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78383831641.

Où se situe le siège social de CLEMENT BERNARD ?

Le siège social de CLEMENT BERNARD est situé La Grange, 37150 Luzille.

CLEMENT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT BERNARD.

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