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CLEMENT BERNARD

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Siren398 611 764Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 611 764, CLEMENT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale Raphele Mas Martin Rn 113, 13104 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.

Fiche d'identité de CLEMENT BERNARD

Dénomination
CLEMENT BERNARD
SIREN
398 611 764
SIRET (siège)
398 611 764 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01398611764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 611 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
RTE NATIONALE RAPHELE MAS MARTIN RN 113, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLEMENT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeFermé

    398 611 764 00018 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 011C

Documents juridiques de CLEMENT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CLEMENT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLEMENT BERNARD est 398 611 764. Le SIRET de son siège social est 398 611 764 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01398611764.

Où se situe le siège social de CLEMENT BERNARD ?

Le siège social de CLEMENT BERNARD est situé Rte Nationale Raphele Mas Martin Rn 113, 13104 Arles.

CLEMENT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT BERNARD.

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