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CLEMENT BERNARD

Active
Siren520 514 332Entrepreneur individuel07340 SAINT-ETIENNE-DE-VALOUXCréée le 27 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 avril 2009 sous le numéro SIREN 520 514 332. Son siège social est situé Les Barges, 07340 Saint-Etienne-de-Valoux. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CLEMENT BERNARD

Dénomination
CLEMENT BERNARD
SIREN
520 514 332
SIRET (siège)
520 514 332 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51520514332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 514 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
27 avril 2009
Siège social
LES BARGES, 07340, SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT BERNARD

Culture de la vigne

Finances de CLEMENT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07340 SAINT-ETIENNE-DE-VALOUXSiègeActif

    520 514 332 00011 · ouvert le 27 avril 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLEMENT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur CLEMENT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLEMENT BERNARD est 520 514 332. Le SIRET de son siège social est 520 514 332 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51520514332.

Où se situe le siège social de CLEMENT BERNARD ?

Le siège social de CLEMENT BERNARD est situé Les Barges, 07340 Saint-Etienne-de-Valoux.

CLEMENT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT BERNARD.

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