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CLEMENT DANIEL

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Siren312 447 790Entrepreneur individuel71140 BOURBON-LANCYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 447 790, CLEMENT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 13 rue de l Echenault, 71140 Bourbon-Lancy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CLEMENT DANIEL

Dénomination
CLEMENT DANIEL
SIREN
312 447 790
SIRET (siège)
312 447 790 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81312447790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 447 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
13 RUE DE L ECHENAULT, 71140, BOURBON-LANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLEMENT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71140 BOURBON-LANCYSiègeActif

    312 447 790 00022 · ouvert le 25 décembre 1921 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur CLEMENT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT DANIEL est 312 447 790. Le SIRET de son siège social est 312 447 790 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81312447790.

Où se situe le siège social de CLEMENT DANIEL ?

Le siège social de CLEMENT DANIEL est situé 13 rue de l Echenault, 71140 Bourbon-Lancy.

CLEMENT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DANIEL.

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