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CLEMENT DANIEL

Active
Siren398 767 418Entrepreneur individuel76260 VILLY-SUR-YERESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 398 767 418. Son siège social est situé à Villy-sur-Yeres (76260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de CLEMENT DANIEL

Dénomination
CLEMENT DANIEL
SIREN
398 767 418
SIRET (siège)
398 767 418 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05398767418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 767 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
76260, VILLY-SUR-YERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLEMENT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76260 VILLY-SUR-YERESSiègeFermé

    398 767 418 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 013Z

Documents juridiques de CLEMENT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CLEMENT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT DANIEL est 398 767 418. Le SIRET de son siège social est 398 767 418 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05398767418.

Où se situe le siège social de CLEMENT DANIEL ?

Le siège social de CLEMENT DANIEL est situé 76260 Villy-sur-Yeres.

CLEMENT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DANIEL.

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