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CLEMENT DANIEL

Active
Siren404 340 648Entrepreneur individuel50500 APPEVILLECréée le 12 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 340 648, CLEMENT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 12 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Rte de Gruchy, 50500 Appeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de CLEMENT DANIEL

Dénomination
CLEMENT DANIEL
SIREN
404 340 648
SIRET (siège)
404 340 648 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96404340648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 340 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
12 février 1996
Siège social
11 RTE DE GRUCHY, 50500, APPEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT DANIEL

CULTURE DE LEGUMES, DE MELONS, DE RACINES ET DE TUBERCULES,

Finances de CLEMENT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50500 APPEVILLESiègeActif

    404 340 648 00025 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 0113Z

  • 14280 SAINT-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBEFermé

    404 340 648 00017 · ouvert le 12 février 1996 · NAF 8559A

Documents juridiques de CLEMENT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1996

Questions fréquentes sur CLEMENT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT DANIEL est 404 340 648. Le SIRET de son siège social est 404 340 648 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96404340648.

Où se situe le siège social de CLEMENT DANIEL ?

Le siège social de CLEMENT DANIEL est situé 11 Rte de Gruchy, 50500 Appeville.

CLEMENT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DANIEL.

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