CLEMENT DOMINIQUE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
CLEMENT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1996, identifié par le SIREN 409 730 843. Son siège social est situé Villevendret, 03370 Chazemais. CLEMENT DOMINIQUE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de CLEMENT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CLEMENT DOMINIQUE
- SIREN
- 409 730 843
- SIRET (siège)
- 409 730 843 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05409730843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 730 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 novembre 1996
- Siège social
- VILLEVENDRET, 03370, CHAZEMAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT DOMINIQUE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLEMENT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03370 CHAZEMAISSiègeActif
409 730 843 00011 · ouvert le 26 novembre 1989 · NAF 0142Z
Conformité de CLEMENT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1996
Questions fréquentes sur CLEMENT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CLEMENT DOMINIQUE est 409 730 843. Le SIRET de son siège social est 409 730 843 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05409730843.
Où se situe le siège social de CLEMENT DOMINIQUE ?
Le siège social de CLEMENT DOMINIQUE est situé Villevendret, 03370 Chazemais.
CLEMENT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DOMINIQUE.
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