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CLEMENT DOMINIQUE

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Siren538 505 090Entrepreneur individuel38270 JARCIEUCréée le 01 janvier 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CLEMENT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 505 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Terreaux, 38270 Jarcieu. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CLEMENT DOMINIQUE

Dénomination
CLEMENT DOMINIQUE
SIREN
538 505 090
SIRET (siège)
538 505 090 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70538505090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 505 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
5 RUE DES TERREAUX, 38270, JARCIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT DOMINIQUE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLEMENT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 JARCIEUSiègeActif

    538 505 090 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0111Z

Conformité de CLEMENT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur CLEMENT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT DOMINIQUE est 538 505 090. Le SIRET de son siège social est 538 505 090 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70538505090.

Où se situe le siège social de CLEMENT DOMINIQUE ?

Le siège social de CLEMENT DOMINIQUE est situé 5 rue des Terreaux, 38270 Jarcieu.

CLEMENT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DOMINIQUE.

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