CLEMENT EMMANUEL

Active

Siren422 320 598Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 01 avril 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLEMENT EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1999, identifié par le SIREN 422 320 598. Elle est domiciliée 15 B Rte de Geneve, 39800 Poligny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de CLEMENT EMMANUEL

INSEE

Dénomination: CLEMENT EMMANUEL
SIREN: 422 320 598
SIRET (siège): 422 320 598 00010
N° TVA intracommunautaire: FR89422320598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 422 320 598
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z
Date de création: 01 avril 1999
Siège social: 15 B RTE DE GENEVE, 39800, POLIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLEMENT EMMANUEL

Enseignement de la conduite

Finances de CLEMENT EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39800 POLIGNYSiègeActif
422 320 598 00010 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 8553Z

Documents juridiques de CLEMENT EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1999

Questions fréquentes sur CLEMENT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT EMMANUEL est 422 320 598. Le SIRET de son siège social est 422 320 598 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89422320598.

Où se situe le siège social de CLEMENT EMMANUEL ?

Le siège social de CLEMENT EMMANUEL est situé 15 B Rte de Geneve, 39800 Poligny.