CLEMENT FABRE ARCHITECTE

Active

Siren852 994 896SARL31100 TOULOUSECréée le 07 août 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

CLEMENT FABRE ARCHITECTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2019, identifiée par le SIREN 852 994 896. Elle est domiciliée 25 Rte d'Espagne, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par CLEMENT FABRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

INSEE

Dénomination: CLEMENT FABRE ARCHITECTE
SIREN: 852 994 896
SIRET (siège): 852 994 896 00011
N° TVA intracommunautaire: FR55852994896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 852 994 896
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 31 août 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 07 août 2019
Siège social: 25 RTE D'ESPAGNE, 31100, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

clementfabrearchitecte.com clement_fabre_architecte

Objet social de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte.

Finances de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

INSEE

CLEMENT FABRE

Gérant

Depuis la création (07 août 2019) · 7 ans

Établissements de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31100 TOULOUSESiègeActif
852 994 896 00011 · ouvert le 19 juillet 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2019

Acte

Comptes annuels de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT FABRE ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FABRE ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMENT FABRE ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENT FABRE ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT FABRE ARCHITECTE

BODACC

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
02 juin 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
05 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
10 août 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
30 juin 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
17 juin 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
31 juillet 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

31 août 2024création
Date d'effet : 07 août 2019

Questions fréquentes sur CLEMENT FABRE ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FABRE ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT FABRE ARCHITECTE est 852 994 896. Le SIRET de son siège social est 852 994 896 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55852994896.

Qui dirige CLEMENT FABRE ARCHITECTE ?

CLEMENT FABRE ARCHITECTE est dirigée par CLEMENT FABRE, gérant.

Où se situe le siège social de CLEMENT FABRE ARCHITECTE ?

Le siège social de CLEMENT FABRE ARCHITECTE est situé 25 Rte d'Espagne, 31100 Toulouse.