CLEMENT FABRICE
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
CLEMENT FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2015, identifié par le SIREN 510 960 735. Son siège social est situé 376 Che du Commissaire, 01290 Bey. Son activité principale est réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).
Fiche d'identité de CLEMENT FABRICE
INSEE- Dénomination
- CLEMENT FABRICE
- SIREN
- 510 960 735
- SIRET (siège)
- 510 960 735 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR44510960735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 960 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 21 juillet 2015
- Siège social
- 376 CHE DU COMMISSAIRE, 01290, BEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT FABRICE
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
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Établissements de CLEMENT FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01290 BEYSiègeActif
510 960 735 00023 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9529Z
- 01600 TREVOUXFermé
510 960 735 00015 · ouvert le 10 mars 2009 · NAF 3832Z
Conformité de CLEMENT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2015
Questions fréquentes sur CLEMENT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FABRICE ?
Le numéro SIREN de CLEMENT FABRICE est 510 960 735. Le SIRET de son siège social est 510 960 735 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44510960735.
Où se situe le siège social de CLEMENT FABRICE ?
Le siège social de CLEMENT FABRICE est situé 376 Che du Commissaire, 01290 Bey.
CLEMENT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT FABRICE.
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