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CLEMENT FRANCINE

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Siren537 954 588Entrepreneur individuel71990 SAINT-PRIXCréée le 20 octobre 2011

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 537 954 588, CLEMENT FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2011. Elle est domiciliée Le Bourg, 71990 Saint-Prix. CLEMENT FRANCINE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de CLEMENT FRANCINE

Dénomination
CLEMENT FRANCINE
SIREN
537 954 588
SIRET (siège)
537 954 588 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86537954588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 954 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
20 octobre 2011
Siège social
LE BOURG, 71990, SAINT-PRIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT FRANCINE

Vente à domicile

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Établissements de CLEMENT FRANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71990 SAINT-PRIXSiègeActif

    537 954 588 00019 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 4799A

Conformité de CLEMENT FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2011

Questions fréquentes sur CLEMENT FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FRANCINE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT FRANCINE est 537 954 588. Le SIRET de son siège social est 537 954 588 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86537954588.

Où se situe le siège social de CLEMENT FRANCINE ?

Le siège social de CLEMENT FRANCINE est situé Le Bourg, 71990 Saint-Prix.

CLEMENT FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT FRANCINE.