CLEMENT FRANCINE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 537 954 588, CLEMENT FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2011. Elle est domiciliée Le Bourg, 71990 Saint-Prix. CLEMENT FRANCINE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de CLEMENT FRANCINE
INSEE- Dénomination
- CLEMENT FRANCINE
- SIREN
- 537 954 588
- SIRET (siège)
- 537 954 588 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86537954588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 954 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 20 octobre 2011
- Siège social
- LE BOURG, 71990, SAINT-PRIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT FRANCINE
Vente à domicile
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Établissements de CLEMENT FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71990 SAINT-PRIXSiègeActif
537 954 588 00019 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 4799A
Conformité de CLEMENT FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2011
Questions fréquentes sur CLEMENT FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FRANCINE ?
Le numéro SIREN de CLEMENT FRANCINE est 537 954 588. Le SIRET de son siège social est 537 954 588 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86537954588.
Où se situe le siège social de CLEMENT FRANCINE ?
Le siège social de CLEMENT FRANCINE est situé Le Bourg, 71990 Saint-Prix.
CLEMENT FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT FRANCINE.
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