CLEMENT FRANCOIS
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Enregistré sous le numéro SIREN 332 054 733, CLEMENT FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 1985. Son siège social est situé 46 rue Louis Roche, 56100 Lorient. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de CLEMENT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CLEMENT FRANCOIS
- SIREN
- 332 054 733
- SIRET (siège)
- 332 054 733 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR13332054733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 054 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 29 mars 1985
- Siège social
- 46 RUE LOUIS ROCHE, 56100, LORIENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT FRANCOIS
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Établissements de CLEMENT FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56100 LORIENTSiègeActif
332 054 733 00032 · ouvert le 31 juillet 2016 · NAF 7740Z
- 56100 LORIENTFermé
332 054 733 00016 · ouvert le 02 janvier 1985 · NAF 714B
Conformité de CLEMENT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 1985
Questions fréquentes sur CLEMENT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CLEMENT FRANCOIS est 332 054 733. Le SIRET de son siège social est 332 054 733 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13332054733.
Où se situe le siège social de CLEMENT FRANCOIS ?
Le siège social de CLEMENT FRANCOIS est situé 46 rue Louis Roche, 56100 Lorient.
CLEMENT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT FRANCOIS.
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