CLEMENT FREDERIC

Active

Siren912 880 069Entrepreneur individuel21410 GISSEY-SUR-OUCHECréée le 01 avril 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLEMENT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2022 sous le numéro SIREN 912 880 069. Son siège social est situé 1000 rue de la Garenne, 21410 Gissey-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CLEMENT FREDERIC

INSEE

Dénomination: CLEMENT FREDERIC
SIREN: 912 880 069
SIRET (siège): 912 880 069 00014
N° TVA intracommunautaire: FR31912880069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 912 880 069
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 01 avril 2022
Siège social: 1000 RUE DE LA GARENNE, 21410, GISSEY-SUR-OUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLEMENT FREDERIC

Production et vente d'électricité photovoltaïque.

Finances de CLEMENT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21410 GISSEY-SUR-OUCHESiègeActif
912 880 069 00014 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLEMENT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 avril 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-27 · Début d'activité : 2022-04-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2022

Questions fréquentes sur CLEMENT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CLEMENT FREDERIC est 912 880 069. Le SIRET de son siège social est 912 880 069 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31912880069.

Où se situe le siège social de CLEMENT FREDERIC ?

Le siège social de CLEMENT FREDERIC est situé 1000 rue de la Garenne, 21410 Gissey-sur-Ouche.