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789 072 535

Active
Siren789 072 535Entrepreneur individuel BRANSCréée le 15 octobre 2012

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 789 072 535

Dénomination
789 072 535
SIREN
789 072 535
SIRET (siège)
789 072 535 00022
N° TVA intracommunautaire
FR32789072535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 072 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
15 octobre 2012
Siège social
BRANS
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 789 072 535

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 789 072 535

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 789 072 535

4 établissements, dont 2 en activité.

  • BRANSSiègeActif

    789 072 535 00022 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4799A

  • LES TROIS-CHATEAUXActif

    789 072 535 00030 · ouvert le 06 décembre 2020 · NAF 4799A

  • CHAMPAGNEYFermé

    789 072 535 00014 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 4791A

  • SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXFermé

    789 072 535 00048 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 8121Z

Conformité de 789 072 535

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 789 072 535. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 789 072 535 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 789 072 535

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2012

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