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CLEMENT GERARD

Active
Siren403 110 729Entrepreneur individuel13117 MARTIGUESCréée le 15 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 1995 sous le numéro SIREN 403 110 729. Elle est domiciliée Les Ferauds St Pierre, 13117 Martigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLEMENT GERARD

Dénomination
CLEMENT GERARD
SIREN
403 110 729
SIRET (siège)
403 110 729 00023
N° TVA intracommunautaire
FR25403110729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 110 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 novembre 1995
Siège social
LES FERAUDS ST PIERRE, 13117, MARTIGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT GERARD

Location de logements

Finances de CLEMENT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13117 MARTIGUESSiègeActif

    403 110 729 00023 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 13117 MARTIGUESFermé

    403 110 729 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524V

Documents juridiques de CLEMENT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1995

Questions fréquentes sur CLEMENT GERARD

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT GERARD ?

Le numéro SIREN de CLEMENT GERARD est 403 110 729. Le SIRET de son siège social est 403 110 729 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25403110729.

Où se situe le siège social de CLEMENT GERARD ?

Le siège social de CLEMENT GERARD est situé Les Ferauds St Pierre, 13117 Martigues.

CLEMENT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT GERARD.

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