CLEMENT GHISLAINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLEMENT GHISLAINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 1992 sous le numéro SIREN 388 770 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Louis Pergaud, 25500 Morteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.
Fiche d'identité de CLEMENT GHISLAINE
INSEE- Dénomination
- CLEMENT GHISLAINE
- SIREN
- 388 770 331
- SIRET (siège)
- 388 770 331 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77388770331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 770 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4618Z
- Date de création
- 12 mai 1992
- Siège social
- 22 RUE LOUIS PERGAUD, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT GHISLAINE
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Finances de CLEMENT GHISLAINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENT GHISLAINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLEMENT GHISLAINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
388 770 331 00022 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4618Z
Documents juridiques de CLEMENT GHISLAINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLEMENT GHISLAINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT GHISLAINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENT GHISLAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT GHISLAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT GHISLAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENT GHISLAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1992
Questions fréquentes sur CLEMENT GHISLAINE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT GHISLAINE ?
Le numéro SIREN de CLEMENT GHISLAINE est 388 770 331. Le SIRET de son siège social est 388 770 331 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77388770331.
Où se situe le siège social de CLEMENT GHISLAINE ?
Le siège social de CLEMENT GHISLAINE est situé 22 rue Louis Pergaud, 25500 Morteau.
CLEMENT GHISLAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT GHISLAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT GHISLAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT GHISLAINE.
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