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CLEMENT GILLES

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Siren319 796 405Entrepreneur individuel75011 PARIS 11Créée le 01 janvier 1980

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CLEMENT GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 319 796 405. Son siège social est situé 213 rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris 11. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CLEMENT GILLES

Dénomination
CLEMENT GILLES
SIREN
319 796 405
SIRET (siège)
319 796 405 00029
N° TVA intracommunautaire
FR57319796405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 796 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
213 RUE DU FBG ST ANTOINE, 75011, PARIS 11
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT GILLES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CLEMENT GILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeActif

    319 796 405 00029 · ouvert le 08 avril 1986 · NAF 9003A

  • 23160 CROZANTFermé

    319 796 405 00037 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 014B

Conformité de CLEMENT GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Marques déposées par CLEMENT GILLES

CLEMENT GILLES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE JARDIN PLANÉTAIRE

    N° 98744458 · Déposée le 30 juillet 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38 · expirée le 30 juillet 2018

  • LE JARDIN PLANETAIRE

    N° 98738969 · Déposée le 24 juin 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 24 juin 2018

  • LE JARDIN PLANETAIRE

    N° 98724961 · Déposée le 26 mars 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 25, 41 · expirée le 26 mars 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de CLEMENT GILLES

1 marché public a été notifié à CLEMENT GILLES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 434 k€.

  • SA4 - MOE AMENAGEMENT PLACE SAINT-GERVAIS EN JARDIN MEMORIEL

    VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 15 juillet 2022 · Procédure concurrentielle avec négociation · 17 mois

    434 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CLEMENT GILLES

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT GILLES ?

Le numéro SIREN de CLEMENT GILLES est 319 796 405. Le SIRET de son siège social est 319 796 405 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57319796405.

Où se situe le siège social de CLEMENT GILLES ?

Le siège social de CLEMENT GILLES est situé 213 rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris 11.

CLEMENT GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT GILLES.