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CLEMENT JEAN

Active
Siren393 823 299Entrepreneur individuel84550 MORNASCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 393 823 299. Son siège social est situé Quartier des Grands Pres, 84550 Mornas. L'entreprise déclare le code NAF 011F comme activité principale.

Fiche d'identité de CLEMENT JEAN

Dénomination
CLEMENT JEAN
SIREN
393 823 299
SIRET (siège)
393 823 299 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15393823299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 823 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011F
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
QUARTIER DES GRANDS PRES, 84550, MORNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLEMENT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84550 MORNASSiègeFermé

    393 823 299 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011F

Documents juridiques de CLEMENT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CLEMENT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT JEAN ?

Le numéro SIREN de CLEMENT JEAN est 393 823 299. Le SIRET de son siège social est 393 823 299 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15393823299.

Où se situe le siège social de CLEMENT JEAN ?

Le siège social de CLEMENT JEAN est situé Quartier des Grands Pres, 84550 Mornas.

CLEMENT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT JEAN.

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