CLEMENT JEAN-MARC
Active5610C · Restauration de type rapide
CLEMENT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 2009 sous le numéro SIREN 521 962 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl de l’Abbatiale, 71250 Cluny. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de CLEMENT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CLEMENT JEAN-MARC
- SIREN
- 521 962 332
- SIRET (siège)
- 521 962 332 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR03521962332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 962 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 18 septembre 2009
- Siège social
- 11 PL DE L’ABBATIALE, 71250, CLUNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT JEAN-MARC
vente de glaces (sans fabrication), petite restauration, épicerie, vente de boissons alcoolisées
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Établissements de CLEMENT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71250 CLUNYSiègeActif
521 962 332 00024 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 5610C
Documents juridiques de CLEMENT JEAN-MARC
INPIConformité de CLEMENT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-01
- création
Date d'effet : 18 septembre 2009
Questions fréquentes sur CLEMENT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CLEMENT JEAN-MARC est 521 962 332. Le SIRET de son siège social est 521 962 332 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03521962332.
Où se situe le siège social de CLEMENT JEAN-MARC ?
Le siège social de CLEMENT JEAN-MARC est situé 11 Pl de l’Abbatiale, 71250 Cluny.
CLEMENT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT JEAN-MARC.
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