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CLEMENT JEAN-MARC

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Siren521 962 332Entrepreneur individuel71250 CLUNYCréée le 18 septembre 2009

5610C · Restauration de type rapide

Documents

CLEMENT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 2009 sous le numéro SIREN 521 962 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl de l’Abbatiale, 71250 Cluny. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de CLEMENT JEAN-MARC

Dénomination
CLEMENT JEAN-MARC
SIREN
521 962 332
SIRET (siège)
521 962 332 00024
N° TVA intracommunautaire
FR03521962332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 962 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
18 septembre 2009
Siège social
11 PL DE L’ABBATIALE, 71250, CLUNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT JEAN-MARC

vente de glaces (sans fabrication), petite restauration, épicerie, vente de boissons alcoolisées

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Établissements de CLEMENT JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71250 CLUNYSiègeActif

    521 962 332 00024 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 5610C

Documents juridiques de CLEMENT JEAN-MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2017

  • Acte

Conformité de CLEMENT JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT JEAN-MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-01

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2009

Questions fréquentes sur CLEMENT JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de CLEMENT JEAN-MARC est 521 962 332. Le SIRET de son siège social est 521 962 332 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03521962332.

Où se situe le siège social de CLEMENT JEAN-MARC ?

Le siège social de CLEMENT JEAN-MARC est situé 11 Pl de l’Abbatiale, 71250 Cluny.

CLEMENT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT JEAN-MARC.