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CLEMENT JOSETTE

Active
Siren384 716 759Entrepreneur individuel21110 ROUVRES-EN-PLAINECréée le 02 février 1992

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 384 716 759, CLEMENT JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 2 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue des Ducs de Bourgogne, 21110 Rouvres-en-Plaine. CLEMENT JOSETTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CLEMENT JOSETTE

Dénomination
CLEMENT JOSETTE
SIREN
384 716 759
SIRET (siège)
384 716 759 00020
N° TVA intracommunautaire
FR57384716759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 716 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 février 1992
Siège social
30 RUE DES DUCS DE BOURGOGNE, 21110, ROUVRES-EN-PLAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT JOSETTE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CLEMENT JOSETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21110 ROUVRES-EN-PLAINESiègeActif

    384 716 759 00020 · ouvert le 21 avril 2009 · NAF 9003A

  • 21000 DIJONFermé

    384 716 759 00012 · NAF 746Z

Conformité de CLEMENT JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1992

Questions fréquentes sur CLEMENT JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT JOSETTE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT JOSETTE est 384 716 759. Le SIRET de son siège social est 384 716 759 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57384716759.

Où se situe le siège social de CLEMENT JOSETTE ?

Le siège social de CLEMENT JOSETTE est situé 30 rue des Ducs de Bourgogne, 21110 Rouvres-en-Plaine.

CLEMENT JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT JOSETTE.

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