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CLEMENT JOSETTE

Active
Siren431 362 615Entrepreneur individuel70360 BUCEY-LES-TRAVESCréée le 11 avril 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 431 362 615, CLEMENT JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bucey-les-Traves (70360). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CLEMENT JOSETTE

Dénomination
CLEMENT JOSETTE
SIREN
431 362 615
SIRET (siège)
431 362 615 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90431362615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 362 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 avril 2000
Siège social
70360, BUCEY-LES-TRAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT JOSETTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CLEMENT JOSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70360 BUCEY-LES-TRAVESSiègeActif

    431 362 615 00012 · ouvert le 11 avril 2000 · NAF 6820B

Conformité de CLEMENT JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2000

Questions fréquentes sur CLEMENT JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT JOSETTE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT JOSETTE est 431 362 615. Le SIRET de son siège social est 431 362 615 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90431362615.

Où se situe le siège social de CLEMENT JOSETTE ?

Le siège social de CLEMENT JOSETTE est situé à Bucey-les-Traves (70360).

CLEMENT JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT JOSETTE.

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