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CLEMENT LOIC

Active
Siren934 277 302Entrepreneur individuel69210 L'ArbresleCréée le 16 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2024, identifié par le SIREN 934 277 302. Elle est domiciliée 63 A AV de la Paix, 69210 L'Arbresle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8030Z.

Fiche d'identité de CLEMENT LOIC

Dénomination
CLEMENT LOIC
SIREN
934 277 302
SIRET (siège)
934 277 302 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40934277302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 277 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8030Z
Date de création
16 octobre 2024
Siège social
63 A AV de la Paix, 69210, L'Arbresle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT LOIC

Supervision de l'Enquête des coûts psychiatrie 2024 pour le compte de l'ATIH

Finances de CLEMENT LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69210 L'ArbresleSiègeActif

    934 277 302 00014 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 8030Z

Documents juridiques de CLEMENT LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2024

Questions fréquentes sur CLEMENT LOIC

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT LOIC ?

Le numéro SIREN de CLEMENT LOIC est 934 277 302. Le SIRET de son siège social est 934 277 302 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40934277302.

Où se situe le siège social de CLEMENT LOIC ?

Le siège social de CLEMENT LOIC est situé 63 A AV de la Paix, 69210 L'Arbresle.

CLEMENT LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT LOIC.

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