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Clément Michèle

Active
Siren109 554 675Entrepreneur individuel46340 DégagnacCréée le 15 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 554 675, Clément Michèle est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2026. Son siège social est situé 1 LD Les Touriols, 46340 Dégagnac. L'entreprise déclare le code NAF 2740Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Clément Michèle

Dénomination
Clément Michèle
SIREN
109 554 675
SIRET (siège)
109 554 675 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04109554675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 554 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2740Z
Date de création
15 octobre 2026
Siège social
1 LD Les Touriols, 46340, Dégagnac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Clément Michèle

Création, fabrication artisanale et vente d'abat-jour en toutes matières, notamment confectionnés et décorés à la main à l'aide de rubans et de tissus français. Aucun montage, câblage ou composant électrique.

Finances de Clément Michèle

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Clément Michèle

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Clément Michèle

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46340 DégagnacSiègeActif

    109 554 675 00016 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 2740Z

Documents juridiques de Clément Michèle

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Clément Michèle

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clément Michèle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Clément Michèle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clément Michèle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Clément Michèle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Clément Michèle

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2026

Questions fréquentes sur Clément Michèle

Quel est le numéro SIREN de Clément Michèle ?

Le numéro SIREN de Clément Michèle est 109 554 675. Le SIRET de son siège social est 109 554 675 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04109554675.

Où se situe le siège social de Clément Michèle ?

Le siège social de Clément Michèle est situé 1 LD Les Touriols, 46340 Dégagnac.

Clément Michèle est-elle toujours en activité ?

Oui, Clément Michèle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Clément Michèle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clément Michèle.

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