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CLEMENT NOEL

Active
Siren491 140 273Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 30 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 août 1994 sous le numéro SIREN 491 140 273. Elle est domiciliée Ld les Jeunieres, 69620 Val d'Oingt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CLEMENT NOEL

Dénomination
CLEMENT NOEL
SIREN
491 140 273
SIRET (siège)
491 140 273 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46491140273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 140 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 août 1994
Siège social
LD LES JEUNIERES, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT NOEL

Culture de la vigne

Finances de CLEMENT NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLEMENT NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    491 140 273 00013 · ouvert le 30 août 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLEMENT NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1994

Questions fréquentes sur CLEMENT NOEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT NOEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT NOEL est 491 140 273. Le SIRET de son siège social est 491 140 273 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46491140273.

Où se situe le siège social de CLEMENT NOEL ?

Le siège social de CLEMENT NOEL est situé Ld les Jeunieres, 69620 Val d'Oingt.

CLEMENT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT NOEL.

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