CLEMENT NOELE

Active

Siren804 637 932Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 septembre 2014

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CLEMENT NOELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2014, identifié par le SIREN 804 637 932. Elle est domiciliée 3 Esp Augustin Aussedat Cran Gevrier, 74000 Annecy. CLEMENT NOELE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CLEMENT NOELE

INSEE

Dénomination: CLEMENT NOELE
SIREN: 804 637 932
SIRET (siège): 804 637 932 00034
N° TVA intracommunautaire: FR35804637932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 637 932
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création: 01 septembre 2014
Siège social: 3 ESP AUGUSTIN AUSSEDAT CRAN GEVRIER, 74000, ANNECY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CLEMENT NOELE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CLEMENT NOELE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
804 637 932 00034 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 9003A
74000 ANNECYFermé
804 637 932 00018 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 1813Z
74000 ANNECYFermé
804 637 932 00026 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 9003A

Conformité de CLEMENT NOELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT NOELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT NOELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLEMENT NOELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2014

Marchés publics de CLEMENT NOELE

data.gouv.fr

2 marchés publics ont été notifiés à CLEMENT NOELE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 46,3 k€.

MARCHE PI - GPT CONJOINT COMM’UNECOULEUR-CHAPKA DESIGN-LOUP ET MENIGOZ
COMMUNE DE SASSENAGE (MAIRIE) · notifié le 22 août 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
42,5 k€Services
Conception, impression et livraison des bulletins municipaux
COMMUNE DE SAINT JORIOZ (MAIRIE) · notifié le 16 mars 2020 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an
3,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CLEMENT NOELE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT NOELE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT NOELE est 804 637 932. Le SIRET de son siège social est 804 637 932 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35804637932.

Où se situe le siège social de CLEMENT NOELE ?

Le siège social de CLEMENT NOELE est situé 3 Esp Augustin Aussedat Cran Gevrier, 74000 Annecy.

CLEMENT NOELE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT NOELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT NOELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT NOELE.

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