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CLEMENT PASCAL

Active
Siren339 270 647100034530 AumesCréée le 01 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1986, identifiée par le SIREN 339 270 647. Son siège social est situé 2 PL de la Mairie, 34530 Aumes. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de CLEMENT PASCAL

Dénomination
CLEMENT PASCAL
SIREN
339 270 647
SIRET (siège)
339 270 647 00037
N° TVA intracommunautaire
FR71339270647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 270 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 octobre 1986
Siège social
2 PL de la Mairie, 34530, Aumes
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEMENT PASCAL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de CLEMENT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34530 AumesSiègeActif

    339 270 647 00037 · ouvert le 29 octobre 2001 · NAF 6622Z

  • 75017 PARISFermé

    339 270 647 00029 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 722Z

  • 34530 AUMESFermé

    339 270 647 00094 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 6619B

Documents juridiques de CLEMENT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT PASCAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-09 · Début d'activité : 2022-04-07

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-04 · Début d'activité : 2022-04-07

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1986

Marques déposées par CLEMENT PASCAL

CLEMENT PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLEMENT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT PASCAL est 339 270 647. Le SIRET de son siège social est 339 270 647 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71339270647.

Où se situe le siège social de CLEMENT PASCAL ?

Le siège social de CLEMENT PASCAL est situé 2 PL de la Mairie, 34530 Aumes.

CLEMENT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT PASCAL.

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