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CLEMENT PASCAL

Active
Siren392 059 333Entrepreneur individuel41110 CHATEAUVIEUXCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 392 059 333. Son siège social est situé Ld les Terres Rouges, 41110 Chateauvieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CLEMENT PASCAL

Dénomination
CLEMENT PASCAL
SIREN
392 059 333
SIRET (siège)
392 059 333 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49392059333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 059 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 avril 1992
Siège social
LD LES TERRES ROUGES, 41110, CHATEAUVIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLEMENT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41110 CHATEAUVIEUXSiègeActif

    392 059 333 00014 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0121Z

  • 41110 CHATEAUVIEUXFermé

    392 059 333 00022 · ouvert le 25 juin 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de CLEMENT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur CLEMENT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT PASCAL est 392 059 333. Le SIRET de son siège social est 392 059 333 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49392059333.

Où se situe le siège social de CLEMENT PASCAL ?

Le siège social de CLEMENT PASCAL est situé Ld les Terres Rouges, 41110 Chateauvieux.

CLEMENT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT PASCAL.

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