CLEMENT ROBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
CLEMENT ROBERT est une société civile immatriculée le 30 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 580 081. Elle est domiciliée 76 Grande rue, 10110 Landreville. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. CLEMENT ROBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLEMENT ROBERT
INSEE- Dénomination
- CLEMENT ROBERT
- SIREN
- 532 580 081
- SIRET (siège)
- 532 580 081 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR02532580081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 580 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 30 mai 2011
- Siège social
- 76 GRANDE RUE, 10110, LANDREVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT ROBERT
Viticulture
Finances de CLEMENT ROBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENT ROBERT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2019
Anciens dirigeants (1)
Gérant non associé · de mai 2011 à août 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLEMENT ROBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10110 LANDREVILLESiègeActif
532 580 081 00026 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0121Z
- 10110 LANDREVILLEFermé
532 580 081 00018 · ouvert le 15 avril 2018 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CLEMENT ROBERT
INPIComptes annuels de CLEMENT ROBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENT ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLEMENT ROBERT. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 1995 · N° 91-14.507
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMENT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENT ROBERT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBERT Clément, Georges ; Associé indéfiniment responsable : ROBERT Julie, Marie-Louise, Monique
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant non associé : ROBERT Olivier, Léon, Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-30 · Début d'activité : 2011-05-01
- création
Date d'effet : 30 mai 2011
Marques déposées par CLEMENT ROBERT
INPICLEMENT ROBERT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDOMAINE LEON CHAMPAGNE Derrière l'église
N° 4880786 · Déposée le 29 juin 2022 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 29 juin 2032
- Marque enregistréeDOMAINE LEON CHAMPAGE La Grande Côte
N° 4880777 · Déposée le 29 juin 2022 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 29 juin 2032
- Marque enregistréeDOMAINE LEON CHAMPAGNE Enchevêtrer
N° 4880764 · Déposée le 29 juin 2022 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 29 juin 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CLEMENT ROBERT
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT ROBERT ?
Le numéro SIREN de CLEMENT ROBERT est 532 580 081. Le SIRET de son siège social est 532 580 081 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02532580081.
Qui dirige CLEMENT ROBERT ?
CLEMENT ROBERT est dirigée par CLEMENT ROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMENT ROBERT ?
Le siège social de CLEMENT ROBERT est situé 76 Grande rue, 10110 Landreville.
CLEMENT ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT ROBERT.
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