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CLEMENT ROUSSEL

Active
Siren401 948 070Société civile08310 ANNELLESCréée le 04 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 948 070, CLEMENT ROUSSEL est une société civile créée le 4 août 1995. Son siège social est situé 5 Grande rue Mr & Mme Yves Clement, 08310 Annelles. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par YVES CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMENT ROUSSEL

Dénomination
CLEMENT ROUSSEL
SIREN
401 948 070
SIRET (siège)
401 948 070 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71401948070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 948 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
04 août 1995
Siège social
5 GRANDE RUE MR & MME YVES CLEMENT, 08310, ANNELLES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CLEMENT ROUSSEL

clementroussel.frclement_roussel

Objet social de CLEMENT ROUSSEL

La société a pour objet l'exercice d'une activité agricole au sens de l'article L.311-1 du code rural et de la pêche maritime.

Finances de CLEMENT ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT ROUSSEL

YC

YVES CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 août 1995) · 31 ans

IR

ISABELLE ROUSSEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 août 1995) · 31 ans

Établissements de CLEMENT ROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08310 ANNELLESSiègeActif

    401 948 070 00016 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLEMENT ROUSSEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 04 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENT ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMENT ROUSSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENT ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT ROUSSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Clement, Yves Roland

  1. création

    Date d'effet : 04 août 1995

Questions fréquentes sur CLEMENT ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT ROUSSEL est 401 948 070. Le SIRET de son siège social est 401 948 070 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71401948070.

Qui dirige CLEMENT ROUSSEL ?

CLEMENT ROUSSEL est dirigée par YVES CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMENT ROUSSEL ?

Le siège social de CLEMENT ROUSSEL est situé 5 Grande rue Mr & Mme Yves Clement, 08310 Annelles.

CLEMENT ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT ROUSSEL.

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