940 077 308
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 940 077 308
INSEE- Dénomination
- 940 077 308
- SIREN
- 940 077 308
- SIRET (siège)
- 940 077 308 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR04940077308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 077 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 20 février 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Rives
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 940 077 308
Fabrication d'articles divers de décoration
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Dirigeants et représentants de 940 077 308
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 077 308
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- RivesSiègeActif
940 077 308 00010 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4789Z
- RivesSiègeActif
940 077 308 00036 · ouvert le 23 novembre 2025 · NAF 1391Z
Conformité de 940 077 308
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 077 308. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 940 077 308 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 940 077 308 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 077 308
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-19
- création
Date d'effet : 20 février 2025
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