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CLEMENT SEBASTIEN

Active
Siren519 926 844Entrepreneur individuel84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNECréée le 01 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2010 sous le numéro SIREN 519 926 844. Elle est domiciliée 437 Che des Aigardens, 84470 Chateauneuf-de-Gadagne. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLEMENT SEBASTIEN

Dénomination
CLEMENT SEBASTIEN
SIREN
519 926 844
SIRET (siège)
519 926 844 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77519926844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 926 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 2010
Siège social
437 CHE DES AIGARDENS, 84470, CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT SEBASTIEN

Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes

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Finances de CLEMENT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLEMENT SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNESiègeActif

    519 926 844 00019 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0121Z

  • 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNEActif

    519 926 844 00027 · ouvert le 21 janvier 2019 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CLEMENT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-22 · Début d'activité : 2019-01-21

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2010

Questions fréquentes sur CLEMENT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLEMENT SEBASTIEN est 519 926 844. Le SIRET de son siège social est 519 926 844 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77519926844.

Où se situe le siège social de CLEMENT SEBASTIEN ?

Le siège social de CLEMENT SEBASTIEN est situé 437 Che des Aigardens, 84470 Chateauneuf-de-Gadagne.

CLEMENT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT SEBASTIEN.

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