CLEMENT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLEMENT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 559 741. Son siège social est situé 19 rue de la Ville Andre, 22240 Frehel. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.
Fiche d'identité de CLEMENT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLEMENT SEBASTIEN
- SIREN
- 538 559 741
- SIRET (siège)
- 538 559 741 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR93538559741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 559 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 19 décembre 2011
- Siège social
- 19 RUE DE LA VILLE ANDRE, 22240, FREHEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT SEBASTIEN
PEINTURE INTERIEURE EXTERIEURE POSE REVETEMENTS MURAUX (TOILE DE VERRE...)
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Finances de CLEMENT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CLEMENT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22240 FREHELSiègeActif
538 559 741 00029 · ouvert le 31 janvier 2020 · NAF 4334Z
- 22240 PLURIENFermé
538 559 741 00011 · ouvert le 15 janvier 2012 · NAF 4334Z
Documents juridiques de CLEMENT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLEMENT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2011
Questions fréquentes sur CLEMENT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLEMENT SEBASTIEN est 538 559 741. Le SIRET de son siège social est 538 559 741 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93538559741.
Où se situe le siège social de CLEMENT SEBASTIEN ?
Le siège social de CLEMENT SEBASTIEN est situé 19 rue de la Ville Andre, 22240 Frehel.
CLEMENT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT SEBASTIEN.
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