CLEMENT SEBASTIEN
Active6201Z · Programmation informatique
CLEMENT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 717 055. Elle est domiciliée rue 7 rue Baron de l Horme, 52500 Maizieres-sur-Amance. Elle exerce une activité de programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de CLEMENT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLEMENT SEBASTIEN
- SIREN
- 797 717 055
- SIRET (siège)
- 797 717 055 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR60797717055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 717 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- RUE 7 RUE BARON DE L HORME, 52500, MAIZIERES-SUR-AMANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT SEBASTIEN
Programmation informatique
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Établissements de CLEMENT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 52500 MAIZIERES-SUR-AMANCESiègeActif
797 717 055 00025 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6201Z
- 71700 UCHIZYFermé
797 717 055 00017 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4779Z
Conformité de CLEMENT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur CLEMENT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLEMENT SEBASTIEN est 797 717 055. Le SIRET de son siège social est 797 717 055 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60797717055.
Où se situe le siège social de CLEMENT SEBASTIEN ?
Le siège social de CLEMENT SEBASTIEN est situé rue 7 rue Baron de l Horme, 52500 Maizieres-sur-Amance.
CLEMENT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT SEBASTIEN.
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