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CLEMENT SUZANNE

Active
Siren402 652 473Entrepreneur individuel71680 CRECHES-SUR-SAONECréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 652 473, CLEMENT SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Son siège social est situé 34 Imp du Vert Coteau, 71680 Creches-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de CLEMENT SUZANNE

Dénomination
CLEMENT SUZANNE
SIREN
402 652 473
SIRET (siège)
402 652 473 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38402652473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 652 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
34 IMP DU VERT COTEAU, 71680, CRECHES-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT SUZANNE

Arts du spectacle vivant

Finances de CLEMENT SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71680 CRECHES-SUR-SAONESiègeActif

    402 652 473 00016 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 9001Z

Documents juridiques de CLEMENT SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur CLEMENT SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT SUZANNE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT SUZANNE est 402 652 473. Le SIRET de son siège social est 402 652 473 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38402652473.

Où se situe le siège social de CLEMENT SUZANNE ?

Le siège social de CLEMENT SUZANNE est situé 34 Imp du Vert Coteau, 71680 Creches-sur-Saone.

CLEMENT SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT SUZANNE.

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