CheckersProcédures

CLEMENT SYLVAIN

Active
Siren799 994 140Entrepreneur individuel38400 SAINT MARTIN D'HERESCréée le 26 août 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2013, identifié par le SIREN 799 994 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Colonel Manhes, 38400 Saint Martin d'Heres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLEMENT SYLVAIN

Dénomination
CLEMENT SYLVAIN
SIREN
799 994 140
SIRET (siège)
799 994 140 00025
N° TVA intracommunautaire
FR90799994140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 994 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 août 2013
Siège social
4 RUE COLONEL MANHES, 38400, SAINT MARTIN D'HERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEMENT SYLVAIN

Location de logements

Finances de CLEMENT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT SYLVAIN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38400 SAINT MARTIN D'HERESSiègeActif

    799 994 140 00025 · ouvert le 16 juillet 2020 · NAF 5520Z

  • 38360 SASSENAGEActif

    799 994 140 00033 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 5520Z

  • 38100 GRENOBLEFermé

    799 994 140 00017 · ouvert le 26 août 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLEMENT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2013

Questions fréquentes sur CLEMENT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CLEMENT SYLVAIN est 799 994 140. Le SIRET de son siège social est 799 994 140 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90799994140.

Où se situe le siège social de CLEMENT SYLVAIN ?

Le siège social de CLEMENT SYLVAIN est situé 4 rue Colonel Manhes, 38400 Saint Martin d'Heres.

CLEMENT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT SYLVAIN.