CLEMENT SYLVETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
CLEMENT SYLVETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 665 365. Son siège social est situé 1700 Hauteville, 84100 Uchaux. CLEMENT SYLVETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLEMENT SYLVETTE
INSEE- Dénomination
- CLEMENT SYLVETTE
- SIREN
- 538 665 365
- SIRET (siège)
- 538 665 365 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR66538665365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 665 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 1700 HAUTEVILLE, 84100, UCHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT SYLVETTE
Culture de la vigne
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Établissements de CLEMENT SYLVETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84100 UCHAUXSiègeFermé
538 665 365 00010 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0121Z
Conformité de CLEMENT SYLVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT SYLVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT SYLVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT SYLVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur CLEMENT SYLVETTE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT SYLVETTE ?
Le numéro SIREN de CLEMENT SYLVETTE est 538 665 365. Le SIRET de son siège social est 538 665 365 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66538665365.
Où se situe le siège social de CLEMENT SYLVETTE ?
Le siège social de CLEMENT SYLVETTE est situé 1700 Hauteville, 84100 Uchaux.
CLEMENT SYLVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT SYLVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT SYLVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT SYLVETTE.
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