CLEMENTINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,6 k€
- Effectif
- Non publié
CLEMENTINE est une SCI immatriculée le 24 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 918 777. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Bauges, 73200 Gilly-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL CHENE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLEMENTINE
INSEE- Dénomination
- CLEMENTINE
- SIREN
- 442 918 777
- SIRET (siège)
- 442 918 777 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00442918777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 918 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2002
- Siège social
- CHE DES BAUGES, 73200, GILLY-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENTINE
LA PROPRIETE , L'XPLOITATION PAR BAIL LA VENTE LA LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET DE TOUS BIENS ET DROIT IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGES APPORTS U AUTREMENT ET NOTAMMENT UN ENSEMBLE IMMOBILIER SISTUE CHEMIN DES BAUGES GILLY SUR ISERE L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS AGRANDISSEMENT ET TRANSFORMATION SUR LES TERRAINS SUSCEPTIBLES DE LUI APPARTENIR
Finances de CLEMENTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENTINE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juillet 2002) · 24 ans
Établissements de CLEMENTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73200 GILLY-SUR-ISERESiègeActif
442 918 777 00016 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLEMENTINE
INPIComptes annuels de CLEMENTINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
177 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENTINE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026R00135
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Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026R00190
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026R00039
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Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026R00045
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00911
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 4ème chambre Cab H
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/12206
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026004381
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Décision du 17 juin 2026 · N° 2026F00852
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Décision du 10 juin 2026 · N° 2026F00916
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Décision du 03 juin 2026 · N° 2026F00832
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Décision du 03 juin 2026 · N° 2026F00741
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Tribunal de commerce
Décision du 01 juin 2026 · N° 2025J00702
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/13090
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMENTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2002
Questions fréquentes sur CLEMENTINE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENTINE ?
Le numéro SIREN de CLEMENTINE est 442 918 777. Le SIRET de son siège social est 442 918 777 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00442918777.
Qui dirige CLEMENTINE ?
CLEMENTINE est dirigée par MICHEL CHENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMENTINE ?
Le siège social de CLEMENTINE est situé Che des Bauges, 73200 Gilly-sur-Isere.
CLEMENTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENTINE.
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