CLEMENTZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLEMENTZ est une société civile immatriculée le 30 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 097 190. Son siège social est situé 41 RUE DU RHIN Kappelen, 68510 Kappelen. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par PASCAL CLEMENTZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLEMENTZ
INSEE- Dénomination
- CLEMENTZ
- SIREN
- 378 097 190
- SIRET (siège)
- 378 097 190 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63378097190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 097 190
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 30 mai 1990
- Siège social
- 41 RUE DU RHIN Kappelen, 68510, KAPPELEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENTZ
Exploitation de biens agricoles
Finances de CLEMENTZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENTZ
INSEEÉtablissements de CLEMENTZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68510 KAPPELENSiègeActif
378 097 190 00011 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CLEMENTZ
INPIComptes annuels de CLEMENTZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENTZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENTZ. Elles s'échelonnent de 1996 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1997 · N° 95-15.103
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1996 · N° 95-11.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMENTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENTZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- création
Date d'effet : 30 mai 1990
Questions fréquentes sur CLEMENTZ
Quel est le numéro SIREN de CLEMENTZ ?
Le numéro SIREN de CLEMENTZ est 378 097 190. Le SIRET de son siège social est 378 097 190 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63378097190.
Qui dirige CLEMENTZ ?
CLEMENTZ est dirigée par PASCAL CLEMENTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMENTZ ?
Le siège social de CLEMENTZ est situé 41 RUE DU RHIN Kappelen, 68510 Kappelen.
CLEMENTZ est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENTZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENTZ.
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