CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

CLEMVALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2001, identifiée par le SIREN 435 334 909. Elle est domiciliée 462 rue du Chene za la Bare, 01480 Chaleins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE METRAL-GROGNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLEMVALE

Dénomination
CLEMVALE
SIREN
435 334 909
SIRET (siège)
435 334 909 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37435334909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 334 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2001
Siège social
462 RUE DU CHENE ZA LA BARE, 01480, CHALEINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMVALE

L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers toutes opérations financières Mobilie- Res ou immobilières se rattachant a cet objet.

Finances de CLEMVALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMVALE

EB

ELISABETH BAISE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2001) · 25 ans

PM

PHILIPPE METRAL-GROGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2001) · 25 ans

Établissements de CLEMVALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 CHALEINSSiègeActif

    435 334 909 00023 · ouvert le 23 mars 2001 · NAF 6820B

  • 01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESFermé

    435 334 909 00015 · ouvert le 23 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMVALE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de CLEMVALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMVALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMVALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMVALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMVALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMVALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMVALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2001

Questions fréquentes sur CLEMVALE

Quel est le numéro SIREN de CLEMVALE ?

Le numéro SIREN de CLEMVALE est 435 334 909. Le SIRET de son siège social est 435 334 909 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37435334909.

Qui dirige CLEMVALE ?

CLEMVALE est dirigée par PHILIPPE METRAL-GROGNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMVALE ?

Le siège social de CLEMVALE est situé 462 rue du Chene za la Bare, 01480 Chaleins.

CLEMVALE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMVALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMVALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMVALE.