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CLERC

Active
Siren451 872 584Société civile34460 CESSENON-SUR-ORBCréée le 18 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC est une société civile immatriculée le 18 février 2004 sous le numéro SIREN 451 872 584. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 LOT LES OLIVIERS CHEMIN DU PIZOU Chemin du Pizou, 34460 Cessenon-sur-Orb. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. DAVID CLERC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLERC

Dénomination
CLERC
SIREN
451 872 584
SIRET (siège)
451 872 584 00029
N° TVA intracommunautaire
FR84451872584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 872 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 février 2004
Siège social
3 LOT LES OLIVIERS CHEMIN DU PIZOU Chemin du Pizou, 34460, CESSENON-SUR-ORB
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERC

Viticulture

Finances de CLERC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC

DC

DAVID CLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

MC

MICKAEL CLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

Établissements de CLERC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34460 CESSENON-SUR-ORBSiègeActif

    451 872 584 00029 · ouvert le 27 octobre 2016 · NAF 0121Z

  • 34460 CESSENON-SUR-ORBFermé

    451 872 584 00011 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLERC

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 18 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de CLERC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLERC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLERC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-02-18 · Début d'activité : 2004-01-15

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2004

Questions fréquentes sur CLERC

Quel est le numéro SIREN de CLERC ?

Le numéro SIREN de CLERC est 451 872 584. Le SIRET de son siège social est 451 872 584 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84451872584.

Qui dirige CLERC ?

CLERC est dirigée par DAVID CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLERC ?

Le siège social de CLERC est situé 3 LOT LES OLIVIERS CHEMIN DU PIZOU Chemin du Pizou, 34460 Cessenon-sur-Orb.

CLERC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC.

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