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CLERC CAROLE

Active
Siren438 760 480Entrepreneur individuel25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPCréée le 15 août 20011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

CLERC CAROLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2001 sous le numéro SIREN 438 760 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Grande rue, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp. Son activité principale relève du code NAF 1071C et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CLERC CAROLE

Dénomination
CLERC CAROLE
SIREN
438 760 480
SIRET (siège)
438 760 480 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85438760480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 760 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
15 août 2001
Effectif
1
Siège social
10 GRANDE RUE, 25530, VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC CAROLE

Boulangerie, pâtisserie

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Finances de CLERC CAROLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLERC CAROLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLERC CAROLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPSiègeActif

    438 760 480 00014 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 1071C

Documents juridiques de CLERC CAROLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC CAROLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC CAROLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLERC CAROLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLERC CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC CAROLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 août 2001

Questions fréquentes sur CLERC CAROLE

Quel est le numéro SIREN de CLERC CAROLE ?

Le numéro SIREN de CLERC CAROLE est 438 760 480. Le SIRET de son siège social est 438 760 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85438760480.

Où se situe le siège social de CLERC CAROLE ?

Le siège social de CLERC CAROLE est situé 10 Grande rue, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp.

CLERC CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC CAROLE.

Combien de salariés compte CLERC CAROLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLERC CAROLE emploie 1 salarié.

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