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CLERC DANIEL

Active
Siren428 050 876Entrepreneur individuel25360 GLAMONDANSCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 428 050 876. Le siège social de l'entreprise se trouve à Glamondans (25360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CLERC DANIEL

Dénomination
CLERC DANIEL
SIREN
428 050 876
SIRET (siège)
428 050 876 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01428050876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 050 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
25360, GLAMONDANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC DANIEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLERC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 GLAMONDANSSiègeActif

    428 050 876 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CLERC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur CLERC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLERC DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLERC DANIEL est 428 050 876. Le SIRET de son siège social est 428 050 876 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01428050876.

Où se situe le siège social de CLERC DANIEL ?

Le siège social de CLERC DANIEL est situé 25360 Glamondans.

CLERC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC DANIEL.

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