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CLERC DANIEL

Active
Siren848 139 028Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 22 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2018, identifié par le SIREN 848 139 028. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLERC DANIEL

Dénomination
CLERC DANIEL
SIREN
848 139 028
SIRET (siège)
848 139 028 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08848139028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 139 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 décembre 2018
Siège social
19 RTE DE FRANOIS RESIDENCE CAP ETUDES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC DANIEL

Location de logements

Finances de CLERC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    848 139 028 00015 · ouvert le 22 décembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLERC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2018

Questions fréquentes sur CLERC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLERC DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLERC DANIEL est 848 139 028. Le SIRET de son siège social est 848 139 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08848139028.

Où se situe le siège social de CLERC DANIEL ?

Le siège social de CLERC DANIEL est situé 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon.

CLERC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC DANIEL.

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