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clerc daniele

Active
Siren948 474 119Entrepreneur individuel01110 Plateau d'Hauteville
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

clerc daniele est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 474 119. Elle est domiciliée 499 RTE de Planachat cormaranche en bugey, 01110 Plateau d'Hauteville. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale. danièle clerc exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de clerc daniele

Dénomination
clerc daniele
SIREN
948 474 119
SIRET (siège)
948 474 119 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22948474119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 474 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
499 RTE de Planachat cormaranche en bugey, 01110, Plateau d'Hauteville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de clerc daniele

location saisonnière durant les vacances scolaires

Finances de clerc daniele

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de clerc daniele

DC

danièle clerc

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de clerc daniele

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 Plateau d'HautevilleSiègeActif

    948 474 119 00013 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de clerc daniele

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de clerc daniele

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour clerc daniele. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de clerc daniele

Aucune procédure collective n'a été publiée pour clerc daniele. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de clerc daniele n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de clerc daniele

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur clerc daniele

Quel est le numéro SIREN de clerc daniele ?

Le numéro SIREN de clerc daniele est 948 474 119. Le SIRET de son siège social est 948 474 119 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22948474119.

Qui dirige clerc daniele ?

clerc daniele est dirigée par danièle clerc, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de clerc daniele ?

Le siège social de clerc daniele est situé 499 RTE de Planachat cormaranche en bugey, 01110 Plateau d'Hauteville.

clerc daniele est-elle toujours en activité ?

Oui, clerc daniele est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

clerc daniele est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour clerc daniele.

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