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CLERC DAVID

Active
Siren479 666 257Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 666 257. Son siège social est situé 1 rue Auguste Parandier, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CLERC DAVID

Dénomination
CLERC DAVID
SIREN
479 666 257
SIRET (siège)
479 666 257 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00479666257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 666 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
1 RUE AUGUSTE PARANDIER, 39600, ARBOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERC DAVID

Culture de la vigne

Finances de CLERC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    479 666 257 00023 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0121Z

  • 39600 ARBOISFermé

    479 666 257 00015 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLERC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur CLERC DAVID

Quel est le numéro SIREN de CLERC DAVID ?

Le numéro SIREN de CLERC DAVID est 479 666 257. Le SIRET de son siège social est 479 666 257 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00479666257.

Où se situe le siège social de CLERC DAVID ?

Le siège social de CLERC DAVID est situé 1 rue Auguste Parandier, 39600 Arbois.

CLERC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC DAVID.

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